Mentions Légales

1. Éditeur du site

Elias Treguier
Entreprise Individuelle (EI)
SIRET : 982 649 950 00019
Siège social : 9 Chemin de la Pierre, 69160 Tassin-la-Demi-Lune, France
Email : elias.treguier@gmail.com
Téléphone : 06 28 78 35 85

Le vendeur n'est pas assujetti à la TVA en application de l'article 293 B du Code Général des Impôts (franchise en base).

2. Directeur de la publication

Elias Treguier

3. Hébergement

Le Site est hébergé sur une infrastructure personnelle gérée par Elias Treguier, chez Infomaniak Network SA — Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Suisse.

Les noms de domaine sont gérés par OVH — 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

4. Activité

Elias Treguier exerce une activité de conseil, intégration, développement et hébergement de solutions d'intelligence artificielle, d'automatisation et d'infrastructure numérique, à destination des entreprises et des professionnels.

Code APE (NAF) : 6201Z — Programmation informatique
Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable (franchise en base)

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du Site (textes, graphismes, logos, icônes) est la propriété exclusive d'Elias Treguier, sauf indication contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

6. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée :

• Responsable de traitement : Elias Treguier
• Finalités : gestion des commandes, relation client, envoi d'informations commerciales (avec consentement préalable), amélioration du service.
• Données collectées : nom, email, téléphone, adresse (le cas échéant), données de navigation (cookies analytiques).
• Durée de conservation : 3 ans après le dernier contact pour les données clients, 13 mois pour les cookies.
• Droits : accès, rectification, effacement, portabilité, limitation et opposition. Ces droits s'exercent par email à elias.treguier@gmail.com.

Aucune donnée n'est transférée hors de l'Union Européenne. En cas de sous-traitance (Stripe pour le paiement, hébergement), les garanties contractuelles imposent le respect du RGPD.

7. Cookies

Le Site peut utiliser des cookies de navigation à des fins d'analyse d'audience et d'amélioration de l'expérience utilisateur. L'Utilisateur peut à tout moment paramétrer ses préférences via les options de son navigateur.

Les cookies suivants peuvent être utilisés :

• Cookies techniques — nécessaires au fonctionnement du Site (session, panier).
• Cookies analytiques — anonymisés, destinés à mesurer l'audience (durée : 13 mois).

8. Médiation

Conformément aux articles L. 611-1 et suivants du Code de la consommation, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige :

CNPM — Médiation de la Consommation
Site : www.cnpm-mediation-consommation.eu

9. Contact

Pour toute demande d'information ou réclamation :
Elias Treguier — elias.treguier@gmail.com
06 28 78 35 85